Assemblee nationale
Accès à l'ensemble de la rubrique "Dépêches AFP" LCP - Assemblée nationale
Mardi 9 septembre 2008, à partir de 10h30, Mission d’évaluation de la loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie : auditions ouvertes à la presse. A 10h30 : M. Godefroy Hirsch, président de la Société d’accompagnement et de soins palliatifs , à 14h30 : Mme Martine Nectoux, infirmière clinicienne en HAD à Montpellier , à 15h30 : M. Michel Legmann, président de l’Ordre des médecins et M. Alain Monnier, président de l’Association pour le développement des soins

Mercredi 10 septembre 2008, Commission des finances : auditions ouvertes à la presse, relatives au contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie : M. Jean Peyrelevade, ancien président du Crédit Lyonnais et M. Bernard Tapie

Le Parlement est convoqué en session extraordinaire le lundi 22 septembre 2008 (décret du 1er août 2008, paru au Journal officiel du 2 août 2008 complété par un décret du 27 août 2008 paru au journal officiel du 28 août 2008)

Le Président de l’Assemblée nationale a convoqué la commission des affaires étrangères et la commission de la défense nationale et des forces armées pour une réunion conjointe, le mardi 26 août, ouverte à tous les députés et à la presse, afin d’auditionner MM. Bernard KOUCHNER, ministre des affaires étrangères et européennes et Hervé MORIN, ministre de la défense, sur les événements et la situation en Afghanistan

Bilan de la session extraordinaire ouverte le 1er juillet et close le mercredi 23 juillet 2008 (statistiques, textes adoptés, Congrès du 21 juillet 2008)

Prix parlementaire franco-allemand 2008 : date limite de réception des candidatures le 31 octobre 2008

Diaporama de présentation de l'Assemblée nationale

Patrice Martin-LalandeComptes et gestion de l'audiovisuel extérieur (M. Patrice Martin-Lalande)

Jean-François MancelModernisation de l'outil diplomatique (M. Jean-François Mancel)

Michel BouvardJean-Pierre BrardThierry CarcenacCharles de CoursonLes acteurs de la LOLF (MM. Michel Bouvard, Jean-pierre Brard, Thierry Carcenac, Charles de Courson)

Claude GreffLes femmes et leur retraite (Mme Claude Greff)

Christian KertLa politique du livre (M. Christian Kert)

Gilles CarrezDébat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des finances)

Yves BurDébat d'orientation des finances publiques (rapport de la commission des affaires culturelles)

Gilles CarrezApplication de la loi fiscale (M. Gilles Carrez)

Yves BurExonérations de cotisations sociales (M. Yves Bur)

Philippe MeunierLe Rhône et les PCB (M. Philippe Meunier)

Jean LaunayMichel PironGestion des ressources humaines au ministère de l’Écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (MM. Jean Launay et Michel Piron)

Alain ClaeysLaurent HénartAllocation des moyens des universités (MM. Alain Claeys et Laurent Hénart)

Daniel GarrigueLes fonds souverains (M. Daniel Garrigue)

Yves Censilmpact des mesures législatives portant sur les produits financiers (M. Yves Censi)

Marie-Christine DallozMaisons de l'emploi (Mme Marie-Christine Dalloz)

Yves DeniaudJean-Louis DumontPolitique immobilière de l'Etat (MM. Yves Deniaud et Jean-Louis Dumont)

Didier MigaudGilles CarrezJean-Pierre BrardJérôme CahuzacCharles de CoursonGaël YannoNiches fiscales (MM. Didier Migaud, Gilles Carrez, Jean-Pierre Brard, Jérôme Cahuzac, Charles de Courson, Gaël Yanno)

Michèle TabarotExécution des décisions de justice pénale concernant les mineurs (Mme Michèle Tabarot)

Jean-Frédéric PoissonPénibilité au travail (M. Jean-Frédéric Poisson)

André SchneiderTroisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (M. André Schneider)

Hervé MaritonPéages ferroviaires (M. Hervé Mariton)

Catherine LemortonPrescription, consommation et fiscalité des médicaments (Mme Catherine Lemorton)

Hervé MaritonMesure des grandes données économiques et sociales (M. Hervé Mariton)

Gilles CarrezExécution du budget en 2007 (M. Gilles Carrez)

Jacques Le GuenLe chlordécone (M. Jacques Le Guen)

Gaëtan GorceFrédéric LefebvreEvaluation des politiques de l'emploi (MM. Frédéric Lefebvre et Gaëtan Gorce)

Frédéric LefebvreLes emprunts immobiliers à taux variable (M. Frédéric Lefebvre)

Jean-Louis DumontFonds européens et régions françaises 2007-2013 (M. Jean-Louis Dumont)

Max RoustanRéforme de la carte judiciaire (M. Max Roustan, rapport de la Délégation à l'aménagement du territoire)

Jean-Michel FourgousBernard CazeneuveFinancement des projets d'équipement naval militaire (MM. Jean-Michel Fourgous, Bernard Cazeneuve)

Serge GrouardOdile SauguesEnjeux stratégiques et industriels du secteur spatial (Mme Odile Saugues, M. Serge Grouard)

Yves BurAgences régionales de santé (M. Yves Bur)

Didier MigaudEvolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 et 2006 (M. Didier Migaud)

Jean-Pierre DoorDossier médical personnel (M. Jean-Pierre Door)

Alain MartyMichel SordiJean-Claude ViolletAéromobilité (MM. Alain Marty, Michel Sordi et Jean-Claude Viollet)

Patrice Martin-LalandeBilan de la réforme de la redevance audiovisuelle (M. Patrice Martin-Lalande)

Jean-Paul ChariéLe lobbying (M. Jean-Paul Charié)

Pierre LequillerLe traité de Lisbonne : un traité indispensable et urgent (M. Pierre Lequiller) - Tome 1 : rapport - Tome 2 : tableau comparatif

Étienne BlancExécution des décisions de justice pénale concernant les personnes majeures (M. Etienne Blanc)

Renaud MuselierJean-Claude GuibalComment construire l'Union méditerranéenne ? (Renaud Muselier et Jean-Claude Guibal)

Jean-Pierre DufauJean-Michel FerrandSituation au Kosovo (Jean-Pierre Dufau et Jean-Michel Ferrand)

Axel PoniatowskiModifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne (Axel Poniatowski)

Bertrand PancherBernard DerosierLoi n° 2005-843 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique (MM. Bertrand Pancher et Bernard Derosier)

Jean Dionis du SéjourCorinne ErhelLoi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (M. Jean Dionis du Séjour et Mme Corinne Erhel)

Benoist ApparuLoi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (M. Benoist Apparu)

Éric DiardJulien DrayLoi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (MM. Eric Diard et Julien Dray)

Serge PoignantPhilippe TourtelierLoi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (MM. Serge Poignant et Philippe Tourtelier)

André FlajoletAndré ChassaigneLoi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (MM. André Flajolet et André Chassaigne)

Guy GeoffroySerge BliskoLoi n° 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs (MM. Guy Geoffroy et Serge Blisko)

Claude GreffLoi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers (Mme Claude Greff)

Claude GoasguenChristophe CarescheLoi n° 2006-784 du 5 juillet 2006 relative à la prévention des violences lors des manifestations sportives (MM. Claude Goasguen et Christophe Caresche)

Jean TiberiChristophe CarescheLoi n° 2006-685 du 13 juin 2006 relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble (MM. Jean Tiberi et Christophe Caresche)

Antoine HerthJean GaubertLoi n° 2006-11 du 5 janvier 2006 d'orientation agricole (MM. Antoine Herth et Jean Gaubert)

 

  • Présentation
  • Achats en ligne
  • Dernières parutions